Fernand Chaussebourg - JORFSearch

Fernand Chaussebourg

De:	Chaussebourg (Fernand, Clovis, François) membre du Conseil national du tourisme. Officier du 11 mars 1987
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Premier ministre Au grade de commandeur

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-03-11"

JORFTEXT000000419241 (source JORF)

promotion

13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Chaussebourg (Fernand) président d'honneur de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme pour la section de l'Organisation territoriale du tourisme
Objet:	auprès des présidents de section du Conseil national du tourisme les délégués suivants
Groupe:	Conseil national du tourisme

JORFTEXT000000192254 (source JORF)

nomination

02 Juillet 1996 02/07/1996

De:	Chaussebourg (Fernand) conseiller économique et social et président d'honneur de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme
Objet:	membres du Conseil national du tourisme personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:	Conseil national du tourisme

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000559140 (source JORF)

nomination

12 Avril 1996 12/04/1996

De:	Chaussebourg (Fernand)
Objet:	au Conseil national de l'enseignement supérieur privé 1o représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur le recteur de l'académie de Lille membre suppléant 7o membres du Conseil économique et social membre suppléant
Groupe:	Académie de Lille Conseil économique, social et environnemental (CESE)

JORFTEXT000000553103 (source JORF)

nomination

06 Mai 1995 06/05/1995

De:	Fernand Chaussebourg
Objet:	comme membres du Conseil économique et social au titre des personnalités qualifiées dans le domaine économique, social, scientifique ou culturel
Groupe:	Conseil économique, social et environnemental (CESE)

conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000731916 (source JORF)

désignation

13 Septembre 1994 13/09/1994

De:	Chaussebourg (Fernand) président d'honneur de la Fédération nationale des comités départementaux du tourisme
Objet:	membre du bureau du Conseil national du tourisme au titre de délégué de la section de l'organisation territoriale du tourisme
Remplace:	M. Caste (Pol)
Groupe:	Conseil national du tourisme

JORFTEXT000000165602 (source JORF)

nomination

19 Juillet 1994 19/07/1994